Forum - Les Lois de Paydon

Les Lois de Paydon#1 11/05/2017 à 20:37
bellalisa

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Les Lois de Paydon

 

Le texte qui suit est le texte de loi de Paydon, celui ci est à respecter sur tout le territoire appartenant à la ville de Paydon. Les lois s’appliquent dès la publication officielle de ce texte, la ville de Paydon laisse à partir de la date de publication officielle de ce texte un délai de 7 jours pour que vous adaptiez vos habitudes de vies pour respecter le texte de loi.

 

0.Préambule

 

Tout manquement à une ou plusieurs des lois ci dessous entraînera des poursuites judiciaires, le non respect de plusieurs loi entraînera une plainte groupé, les amendes sont bien sûr cumulatives.

 

En cas d’enquête la ville demande que vous laissiez accès à votre logement/shop/siége social ect … au juge chargé de l’affaire. En cas de refus, une amende lourde vous sera attribué ainsi qu’une demande de saisie de la propriété en cas de récidive.

 

Toute personne mettant les pieds à Paydon ce doit de connaître la loi. Le texte de loi peut être modifié, un avis de modification sera publié une semaine avant son application.

Les lois de l’état de California s’appliquent sur le territoire de Paydon.

 

  1. Logements

 

1.1 Il est demandé à chaque propriétaire d’un logement de garder son logement convenable, c’est à dire que les dégradations et modification du style extérieur sont strictement interdit. Les aménagements intérieurs sont tolérés.

1.2 Il est demandé à chaque propriétaire ou locataire(Privé ou public) d’un logement de rendre le logement dans l’état dans lequel celui-ci lui a été donné.

1.3 Il est interdit d’utiliser un logement à d’autre fonction que celle de logement, la présence de magasin, de champs agricole ou d’élevage sera sanctionné.(Liste non exhaustive)

1.4 Il est interdit de posséder un portail du Nether ou de l’End.

1.5 Il est autorisé de louer des logements à d’autre joueurs si vous en êtes le propriétaire. Il est obligatoire de faire un contrat écrit en double exemplaire, une fois la location effectué, le propriétaire ne peut plus accéder au logement. En cas d’absence d’un mois du locataire, le contrat peut être annulé. Tout vol de la part d’un propriétaire sur un locataire sera gravement sanctionné. (C.F paragraphe Sanction)

1.6 En cas de location ou vente massif (Plus de 5 propriétés de logement de façon privé, il est demandé au propriétaire de tenir un cahier complet avec TOUTE les transactions effectué et de façon détaillé, sur toutes les ventes et locations, le propriétaire doit verser une taxe de 50% sur les locations et de 50% sur la revente à Paydon.(Le nombre de logement et de commerce est commun, ce n’est pas un compte différents)

1.7 En cas de mise en vente prolongé ( 30 jours ) d’un logement sans trouver d’acheteur, la ville de Paydon prendra contacte avec le vendeur pour trouver un arrangement, un bâtiment inutile est néfaste pour le développement de la ville. Si une entente n’est pas trouvé entre la ville et le vendeur après 7 jours des débuts des négociations, la ville peut réclamer la saisie du bien, la valeur du bâtiment sera remboursé de façon partielle à son propriétaire.

1.8 Un logement ne peut pas resté inutilisé plus de 15 jours, toute tentative de contrer cette loi en mettant le logement à l’utilisation de façon frauduleuse sera gravement sanctionné, après ce délais, une négociation démarrera entre le propriétaire et la ville pour réhabiliter le bâtiment et le rendre vendable/utilisable, cela pouvant aller jusqu’à la  revente du bâtiment à la ville. Si aucun accord n’est trouvé, la ville saisira le bâtiment et remboursera la valeur du bâtiment au propriétaire. Le compteur des 15 jours ne reset pas avec la vente de la propriété.

 

  1. Commerces

 

2.1 Toutes les lois appliquées par l’état doivent être respectées, c’est à dire, les prix minimums, la vente lié à son métier, etc ...

2.2 Il est demandé à chaque propriétaire d’un commerce de garder son commerce convenable, c’est à dire que les dégradations et modification du style extérieur sont strictement interdit. Les aménagements intérieurs sont tolérés.

2.3 Il est demandé à chaque propriétaire ou locataire(Privé ou public) d’un commerce de rendre le commerce dans l’état dans lequel celui-ci lui a été donné.

2.4 Il est interdit d’utiliser un commerce à d’autre fonction que celle de commerce, la présence de logement, de champs agricole ou d’élevage sera sanctionné.(Liste non exhaustive)

2.5 Il est autorisé de louer des commerce à d’autre joueurs si vous en êtes le propriétaire, si vous possédé un bâtiment et que vous voulez louer plusieurs commerces, il vous faut l’autorisation des maires. Il est obligatoire de faire un contrat écrit en double exemplaire, une fois la location effectué, le propriétaire ne peut plus accéder au commerce. En cas d’absence d’un mois du locataire, le contrat peut être annulé. Tout vol de la part d’un propriétaire sur un locataire sera gravement sanctionné. (C.F paragraphe Sanction)

2.6 En cas de location ou vente massif (Plus de 5 propriétés ) de commerces de façon privé, il est demandé au propriétaire de tenir un cahier complet avec TOUTE les transactions effectué et de façon détaillé, sur toutes les ventes et locations, le propriétaire doit verser une taxe de 35% sur les locations et de 50% sur la revente à Paydon.(Le nombre de logement et de commerce est commun, ce n’est pas un compte différents)

2.7 En cas de mise en vente prolongé ( 30 jours ) d’un commerce sans trouver d’acheteur, la ville de Paydon prendra contacte avec le vendeur pour trouver un arrangement, un bâtiment inutile est néfaste pour le développement de la ville. Si une entente n’est pas trouvé entre la ville et le vendeur après 7 jours des débuts des négociations, la ville peut réclamer la saisie du bien, la valeur du bâtiment sera remboursé de façon partielle à son propriétaire.

2.8 Un Commerce ne peut pas resté inutilisé plus de 15 jours, toute tentative de contrer cette loi en mettant le commerce à l’utilisation de façon frauduleuse sera gravement sanctionné, après ce délais, une négociation démarrera entre le propriétaire et la ville pour réhabiliter le bâtiment et le rendre vendable/utilisable, cela pouvant aller jusqu’à la  revente du bâtiment à la ville. Si aucun accord n’est trouvé, la ville saisira le bâtiment et remboursera la valeur du bâtiment au propriétaire. Le compteur des 15 jours ne reset pas avec la vente de la propriété.

 

  1. Entreprises

 

3.1 Une entreprises peut posséder plusieurs sièges sociaux, commerces, champs dans la ville à partir du moment où celle-ci les a payé et qu’ils sont en règles.

3.2 Il est demandé à chaque PDG d’une entreprise de garder son siège social convenable, c’est à dire que les dégradations et modification du style extérieur sont strictement interdit. Les aménagements intérieurs sont tolérés.

3.3 Il est demandé à chaque PDG louant un siège social de rendre le siège social dans l’état dans lequel celui-ci lui a été donné.

3.4 Il est interdit d’utiliser un siège social à d’autre fonction que celle de siège social, la présence de champs agricole ou d’élevage sera sanctionné.(Liste non exhaustive), les magasins au nom de l’entreprise sont acceptés dans les sièges sociaux.

3.5 Il est interdit d’entrée dans les zones privés des sièges sociaux des autres entreprises, sans autorisation du PDG, sous peine d’amendes lourdes.

3.6 Il est interdit de louer un siège social à d’autre entreprises, même si vous en êtes les propriétaire, la revente doit se faire avec l’accord du Maire et de ses conseillers municipaux.

3.7 Un siége ne peut pas resté inutilisé plus de 15 jours, toute tentative de contrer cette loi en mettant le siége à l’utilisation de façon frauduleuse sera gravement sanctionné, après ce délais, une négociation démarrera entre le propriétaire et la ville pour réhabiliter le bâtiment et le rendre vendable/utilisable, cela pouvant aller jusqu’à la revente du bâtiment à la ville. Si aucun accord n’est trouvé, la ville saisira le bâtiment et remboursera la valeur du bâtiment au propriétaire. Le compteur des 15 jours ne reset pas avec la vente de la propriété.

 

  1. Parcelles d’exploitation

 

4.1 Pour louer/acheter une parcelle d’exploitation, il faut que vous soyez dans le corp de métier lié à celle-ci, seul un agriculteur pourra louer/acheter une parcelle d’exploitation agricole, etc …

4.2 Il est interdit de sous louer ou revendre une parcelle d’exploitation à qui que ce soit, seul la ville peut racheter les parcelles d’exploitations et à un prix de 50% inférieur.

4.3 En cas de non paiement d’un locataire d’une parcelle d’exploitation, la ville peut demander à son entreprise si elle souhaite payer pour lui, si non, le locataire se verra supprimer l’accès avec impossibilité de récupérer le contenue de celui-ci.

4.4 En cas d’absence prolongé d’un locataire désirant réserver sa parcelle d’exploitation, il est possible de payer le champs en réservation pendant la période désirer, le prix sera de 50% le prix initiale mais le locataire n’aura plus accès à sa parcelle d’exploitation dans la période négocié avec la ville. Un contrat écrit sera rédigé, la réservation ne peut se faire que sur une période d’une semaine maximum, après celle-ci le champs sera remis en location pour d’autre ou devra être payé au tarif complet.


  1. Sanction et amende

 

5.1 En cas d’infraction lié à ce texte de loi ou aux lois de l’état, une plainte sera déposé par la ville envers la personne incriminé.

 

5.2 Les sanctions peuvent être transformé en travaux d'intérêts généraux pour la ville de Paydon, avec négociation entre la ville et le coupable en présence d’un juge neutre.

#2 12/05/2017 à 21:54
bellalisa

Donateur+

Build Innovation PDG

Inscrit le 24/08/2016

Mise à jour des lois.

#3 12/05/2017 à 23:16

Inscrit le 01/01/1970

Est il possible de prêter son champs à un ami par exemple ?

#4 12/05/2017 à 23:21
__Kenta__

Donateur+

Inscrit le 04/04/2017

Bonjour,

Avec un contrat écrit oui c'est possible, c'est en cas de vol ou de probléme de dégradation :)

#5 12/05/2017 à 23:23

Inscrit le 01/01/1970

Compris, merci

#6 13/05/2017 à 09:31
Thompson_2222

Citoyen

Inscrit le 10/11/2016

Avant, à Paydon, les animaux types chevaux était interdits. Est-ce toujours le cas?

#7 13/05/2017 à 11:56
bellalisa

Donateur+

Build Innovation PDG

Inscrit le 24/08/2016

Bonjour,

Oui les chevaux sont interdit dans les Habitations et autres bâtiments. Mais nous somme en projet de construire des écuries.

#8 13/05/2017 à 12:08
Denaos

Citoyen

Inscrit le 11/09/2016

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